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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE
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ALTESSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTESSE
FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366569
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2026

Présentation de la marque ALTESSE

Déposée le 4 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTESSE arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DR CHARCOT , PHARMALTESSE , ISINIS , CHARCOT , ALTESSE , A BABY , ALTESSE BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ISINIS


FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée - 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France - SIREN 487577462


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311630 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 31 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°440570 - Publication au BOPI 2006-03-31

Renouvellement sans limitation n°2059844 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2626032 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-08-18

Tous articles de brosserie et pinceaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.